GENERALITES
Ce site, https://www.mtgprime.fr ainsi que le site https://shop.mtgprime.fr sont la propriété de MTGPrime.
La société MTG PRIME (MTG PRIME ou MTGPrime), a été créée le 1 juin 2022, il y a 3 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : vente à distance sur catalogue spécialisé.
Les informations suivantes identifient la société MTGPrime, éditrice et propriétaire de ce site:
- SIRET du siège social: 912993987
- N° TVA Intracommunautaire: FR54912993987
- Activité principale (NAF/APE): Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Code NAF/APE: 47.91B
- Adresse postale: MTG PRIME, 29 AVENUE SAINT-PIERRE 36000 CHATEAUROUX
PRESENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les différents intervenants du site dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : MTGPrime. 29 AVENUE SAINT-PIERRE 36000 CHATEAUROUX
Créateur du site : William Pinaud
Responsable publication : Guillaume Cailliez – mtgprime.prod@gmail.com
Webmaster : Guillaume Cailliez – mtgprime.prod@gmail.com
Hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site est mis à jour régulièrement par MTGPrime. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
SERVICES FOURNIS
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Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site mtgprime.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Aussi, toutes les informations indiquées sur le site mtgprime.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler via Discord, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (vous utilisez un téléphone, une tablette ou bien un ordinateur ; nom de la page qui pose problème, type de système d’exploitation, navigateur utilisé,…).
MTGPrime n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
MTGPrime est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Tous les éléments liés à Magic The Gathering™ appartiennent à Wizards of the Coast™.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, retransmission, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : mtgprime.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient, par quelque procédé que ce soit, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
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Les noms de domaine sont déposés chez OVH SAS, FR22424761419, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX.
Ce site Web est hébergé par Google - Gordon House, Barrow Street Dublin 4, Irlande (+1-866-246-6453 / +44-800-328-6081). Vous pouvez visiter ce site sans fournir aucune donnée, personnelle ou non. En tant que propriétaires du site, nous ne stockons aucune forme de données personnelles. En acceptant l'utilisation des cookies sur ce site, vous acceptez les termes et conditions de Google Analytics. Il s'agit de la seule utilisation de cookies effectuée par ce site Web.
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Gestion des données personnelles.
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Les principales lois concernées.
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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
- Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues dans le site internet
- Webmaster : Personne en charge du maintien technique et des mises à jour techniques du site internet
- Responsable publication : Personne en charge de la mise à jour des contenus (textes, visuels, multimédia, etc.) sur le site internet
- Hébergeur : Espace de stockage du site internet
- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).